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Par R. Bruce Striegler

« Le délai du T+1 pourrait ou non changer le mandat de notre groupe. Néanmoins, nous avons encore des projets en cours concernant le nom de client, » a déclaré Diane Thériault, gérante de FundSERV, Liaison avec l'industrie. Diane représente FundSERV dans le comité de noms de clients, un groupe de travail de l'industrie qui examine actuellement les façons de rationaliser le traitement pour les distributeurs et les sociétés de fonds avec les commerces de nom de client.

« Le problème repose principalement sur l'exigence de document sur papier et de la signature du client, sans lesquels une transaction n'est pas valide. Malgré le délai du T+1, nous devons chercher de nouvelles façons de rendre le processus plus efficace », ajoute-t-elle.

Créé il y a trois ans, le comité sur les noms de client relève du Comité conjoint de procédures et d'exploitation FundSERV / Institut des fonds d'investissement du Canada(IFIC). Le groupe est composé de dix-sept membres, représentant les sociétés de fonds, les distributeurs et les fournisseurs de service. Le président actuel est Kim Maggiacomo de Multiple Retirement Services (MRS); les membres se rencontrent une fois par mois et font aussi souvent des réunions spéciales.

Nous avons récemment terminé un formulaire d'autorisation de transfert en vrac, maintenant approuvé par l'OPC, qui permet à une société de fonds de transférer les livres des représentants, ou tous leurs comptes, lorsqu'ils passent d'une entreprise à une autre. Il s'agit d'un formulaire standard et non de demandes individuelles par compte ou autres méthodes actuellement utilisées dans l'industrie. Le formulaire est maintenant disponible dans le site Web de l'IFIC à l'adresse www.ific.ca. »

Diane nous a également informé que le comité rédige actuellement un guide, Conversion d'une plate-forme de nom de client à une plate-forme de nominée, qui aidera les distributeurs de nom de client. « Nous rédigeons ce guide en réponse aux questions d'administration et de coûts. De plus, un groupe ad-hoc prépare aussi un document portant sur les questions pertinentes aux noms de client, que le groupe révisera et ajoutera au guide. »

« Lorsque nous aurons fini le guide, nous aurons un nouvel objectif, un planificateur de projet inspiré du T+1 que le groupe de travail sur le traitement des transactions de détail a ajouté à notre ordre du jour », a déclaré Diane. « Les membres du groupe ont rédigé un document blanc et ont distribué leurs recommandations à divers comités pour fin de révision. »

Diane nous a également informé que le délai du T+1 n'aura pas de conséquences importantes sur le comité. « Le point central du traitement direct (STP) concerne les données, et celui du T+1 concerne les espèces. La résolution de l'un de ces problèmes nous aidera à résoudre l'autre. »

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