Alors que les actifs convertis en jetons (« tockenisés ») et la technologie du dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP) sont en train de transformer les marchés d’investissement à l’échelle mondiale, Fundserv tente de composer avec ce contexte en évolution, et de déterminer ce que cela signifie pour ses membres. Nous collaborons avec des organismes de réglementation et mettons cette technologie à l’essai, en préparation à la mise en place d’une voie à suivre fiable pour le secteur canadien de l’investissement.

En s’appuyant sur notre expérience touchant la définition et le maintien de normes communes, nous développons actuellement une plateforme de transactions en jetons, appelée à exister en parallèle avec le Système de transmission des transactions (STT). Cette plateforme nous permettra d’explorer la manière dont cette technologie peut assurer la prise en charge d’un écosystème numérique sécurisé, efficient et connecté, tout en évitant une fragmentation.

Développement et validation

Fundserv a mis au point la première version d’essai de sa plateforme de transactions en jetons pour les fonds, dans le but de démontrer comment une technologie de transactions fondée sur une chaîne de blocs peut assurer la prise en charge de l’ensemble du cycle de vie d’un fonds, dans le cas des fonds d’investissement, tout en s’alignant sur les exigences des cadres réglementaires actuels. Nous continuons de collaborer avec les organismes de réglementation afin que nos travaux demeurent étroitement alignés sur les changements en cours dans ce secteur, et ce, de façon à être fin prêts à soutenir efficacement nos membres, au bon moment.

Nous avons déjà entrepris les travaux liés à la deuxième version de notre plateforme de transactions en jetons, en donnant priorité au fait de déterminer comment…

• Permettre à un courtier du marché réglementé par l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) d’assurer la garde d’un portefeuille, d’ouvrir Enable a fund manufacturer, through its transfer agent, to set up a fund and smart contract.
• Permettre à un courtier du marché réglementé par l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) d’assurer la garde d’un portefeuille, d’ouvrir un compte et d’effectuer des transactions sur la plateforme de DEEP de Fundserv;
• Déterminer les considérations réglementaires, les exigences et les obstacles potentiels au moyen d’un engagement itératif auprès des organismes de réglementation et d’autres intervenants.

Nous nous engageons à développer une plateforme qui offrira l’expérience la plus transparente qui soit à nos membres, tout en leur assurant la conformité réglementaire, celle-ci constituant un pilier fondamental de ce projet.

Au cours des prochains mois, Fundserv mettra sur pied un groupe composé de membres de l’industrie, afin de l’aider à orienter les travaux de développement continus de la plateforme, et de faire en sorte que ceux-ci tiennent compte des besoins du secteur canadien de l’investissement.

Au fur et à mesure que le contexte évoluera, une collaboration de tous les participants sera essentielle pour tracer une voie à suivre dont on pourra compter sur la fiabilité. Faites-nous part des opinions de votre organisation à ce sujet, dites-nous ce dont elle a besoin, et en quoi Fundserv peut l’aider.

Envoyez un courriel à l’adresse tokenization@fundserv.com pour nous faire part de vos points de vue, poser vos questions et nous aider à définir les prochaines étapes.